Mentions Légales

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1. Présentation du site.

Propriétaire et créateur :

Régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, PLOSS Auvergne Rhône-Alpes est déclarée en préfecture du Rhône le 25/12/2010 sous le n° W692004124 (RNA)
SIREN : 820 148 880 00017

Siège social : Ploss Auvergne Rhône Alpes
Maison des Associations
14, rue du cap. Ferber
F-69300 Caluire
Contact : info AT ploss-ra.fr
Site web : www.ploss-ra.fr

Directeur de la publication : Président de PLOSS-RA - bureau@ploss-ra.fr

Hébergement

Webelys SARL

Siège social : ZI Le Clavon – 26230 Valaurie
RCS de Romans 511 349 672
Site web : www.webelys.com

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.

L’utilisation du site www.rpll.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.rpll.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par www.rpll.fr, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Le site www.rpll.fr est mis à jour régulièrement. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

3. Description des services.

Le site www.rpll.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de l’association.

PLoss Rhône-Alpes s’efforce de fournir sur le site www.rpll.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Tous les informations indiquées sur le site www.rpll.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.rpll.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

4.Gestion des données personnelles.

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

A l’occasion de l’utilisation du site www.rpll.fr , peuvent êtres recueillies : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site www.rpll.fr le fournisseur d’accès de l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur.

En tout état de cause Ploss Rhône-Alpes ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site www.rpll.fr . L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site www.rpll.fr l’obligation ou non de fournir ces informations.

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